PRÉSENTATION DU SITE
Propriétaire et Webmaster : Association dcheminsversoi.free.fr
Département : Nord (59)
Tél : 06 64 28 45 19
Email : dcheminsversoi@free.fr
Identification R.N.A. : W593004262
Éditeur : www.wordpress.org
Hébergeur : www.free.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
L’utilisation du site dcheminsversoi.free.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site dcheminsversoi.free.fr est mis à jour régulièrement par le Webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site dcheminsversoi.free.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’Association Des Chemins Verts Soi.
Le Webmaster s’efforce de fournir sur le site dcheminsversoi.free.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site dcheminsversoi.free.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site dcheminsversoi.free.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
DÉONTOLOGIE
Le praticien intervenant dans le cadre des activités de l’Association Des Chemins Verts Soi s’engage à :
– enseigner et/ou exercer son art dans le respect total de l’intégrité physique et morale de la personne.
– respecter une stricte confidentialité et à ne divulguer aucune information concernant les adhérents, ni leur identité.
– respecter sans réserve la liberté de pensée de tous.
Il garde à l’esprit que les activités entrant dans le cadre de l’objet de l’Association Des Chemins Verts Soi, sont l’expression d’arts et de techniques s’inscrivant prioritairement dans le domaine du « Bien Etre » et ne peuvent en aucun cas :
– s’apparenter à des pratiques médicales ou paramédicales, ni justifier une prise de position concernant un traitement médical.
– prôner une forme quelconque d’idéologie,
Enfin, le praticien ou l’enseignant a une obligation de moyens, non de résultat et se doit de prévenir l’utilisateur sur ce point.
De même, l’ utilisateur est invité à s’assurer préalablement de l’exactitude et de l’adéquation par rapport à sa situation personnelle des informations ou conseils qu’il souhaiterait suivre et dégage Des chemins Verts Soi de toute responsabilité du fait de l’utilisation des informations fournies par l’Association.
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
Les activités de l’Association Des chemins Verts Soi sont couvertes par la MAE du NORD, N° de contrat : 0032033638.